Quel rôle jouent les juges dans nos systèmes politiques contemporains ? C’est à cette vaste question que tente répondre le nouvel ouvrage de Geoffrey Grandjean, Professeur de Sciences politiques à la Faculté de Droit, de Science politique et de Criminologie  « Pouvoir politique et audace des juges. Approche européenne comparée », publié chez Larcier(1).

P

artout et toujours, quelle que soit l’organisation de la société, les juges, auxquels était conférée la fonction de la régulation des comportements et de l’arbitrage des conflits, ont été perçus comme détenteurs d’un pouvoir. Décris par Montesquieu au XVIIe siècle comme des « êtres inanimés qui ne peuvent modérer ni la force, ni la rigueur de la loi », force est de constater aujourd’hui que cette affirmation n’a plus lieu d’être. À n’en plus douter, les juges exercent un désormais pouvoir politique en se prononçant, entre autres, sur des demandes de sécession d’entités subétatiques, sur le droit à l’oubli sur Internet, sur la création d’un sexe neutre, sur les relations d’amitiés sur Facebook, sur les accords de libre-échange ou encore sur le port du burkini sur les plages.

« Une des caractéristiques du XXI^e siècle serait la « judiciarisation » des systèmes politiques et sociaux qui renvoie à l’extension du pouvoir des juges, lesquels sont amenés à traiter un nombre croissant de problèmes politiques et sociaux, explique Geoffrey Grandjean. Si elle était confirmée, la « judiciarisation » serait-elle susceptible de remettre en cause les fondements classiques de notre approche occidentale de la démocratie et de l’exercice du pouvoir politique ? »

Pour répondre à cette question, l’ouvrage se subsivide en trois grandes étapes. La première, qui défini le pouvoir politique et l’audace des juges à partir de la foisonnante littérature de la science politique. La seconde, qui consiste en la présentation et l’analyse des trois grandes fonctions politiques exercées par les juges (production de normes, arbitrage de valeurs morales et pérennité du système politique). La troisième et dernière étape, met en question  la légitimité des juges à l’aune de différents critères d’acceptabilité sociale.

Tout au long de l’ouvrage, l’auteur illustre ses propos par de très nombreuses décisions de juridictions suprêmes (Cour de cassation, Conseil d’État, Cours constitutionnelles et Cours suprêmes) et d’exemples de cas concrets. « Pouvoir politique et audace des juges. Approche européenne comparée » est un ouvrage dont la forme s’apparente à un essai pédagogique qui est accessible à un large public.

Préface de Jacqueline Oosterbosch (bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour de cassation) et  avant-propos de Bertrand Louvel (Premier-président de la Cour de cassation française).

Référence bibliographique

(1) GRANDJEAN G., Pouvoir politique et audace des juges. Approche européenne comparée, Bruxelles, Larcier, coll. « Idées d’Europe », 2018.